Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F.), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4074526
Date de dépôt :
08/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 mars 2014 par l'association loi 1901 Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F domicilié(e) 65 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI MENEGHETTI HUBERT ASSOCIES, M. MENEGHETTI Patrick domicilié(e) 1 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074526.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Directoire National des Loges Ecossaises Rectifiées de France (D.N.L.E.R.F.), Association Loi 1901 - 65 Boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
AARPI MENEGHETTI HUBERT ASSOCIES, M. MENEGHETTI Patrick - 1 rue de Villersexel - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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